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Web2 RS 741.01 3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 29 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 4697). 4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du 28 sept. 2007, … WebOAC: Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l’admission ... RO 2007 2081 1 RS 741.01 2 RS 741.11 3 RS 741.41 4 RS 741.51 5 RS 822.221 741.013. Circulation routière 2 741.013 h.6 OTR 2: Ordonnance du 6 mai 1981 sur la durée du travail et du repos des conducteurs professionnels de véhicules légers
Web8 de feb. de 2000 · SR 741.51 - Ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (Ordonnance réglant l'admission à la circulation routière, OAC) 1 Ordonnance réglant l'admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC) Webzione (OAC; RS 741.51) Articolo 5a In futuro gli esami medici e psicologici di idoneità alla guida potranno essere eseguiti unicamente da medici e psicologi riconosciuti dall’autorità cantonale. Ogni medico riconosciuto dal Cantone per l’esecuzione di esami di idoneità alla guida sarà considerato
Webpar mois régulièrement et qu’il y passe deux jours consécutifs (art. 114 de l’OAC). Les détenteurs pouvant, au vu des pièces requises, être considérés comme résidents … Webl’art. 25 OAC4 avec des véhicules des catégories précitées; c. Catégorie C véhicules automobiles et ensembles de véhicules des catégories C, D, CE et DE ainsi que des …
WebEn outre s’appliquent par analogie les dispositions relatives aux exigences médicales prescrites dans l’annexe 12 de l’ordonnance du 27 octobre 1976 réglant l'admission à la …
WebAccueil Procédures de consultation. Procédures de consultation prévues. Procédures de consultation en cours. Procédures de consultation terminées. refrigerator 23 8 cu ft lg stainless steelWebréglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC) [RS 741.51], l’autorité compétente en matière de circulation routière transmet la demande et le dossier de candidature à la commission d’examen intercantonale afin qu’elle procède à l’organisation des examens. refrigerator 24168910free shipWebvéhicules automobiles, en vigueur depuis le 1er janv. 1997 (RS 641.511). 9 RS 741.31 10 Nouvelle teneur selon le ch. II 10 de l’annexe 1 à l’O du 19 juin 1995 concernant les … refrigerator 20 cubic feet 3 doorsWeb30 de jul. de 2024 · [Comment: For dates of non-regulatory government publications, publications of recognized organizations and associations, federal rules and federal … refrigerator 24 inches deep maxWeb12 de abr. de 2024 · Perte d’un permis de conduire suisse – domicile à l’étranger Ordonnance réglant l’admission des personnes et des véhicules à la circulation routière (OAC, RS 741.51) Association des services des automobiles ASA Début de la page Dernière mise à jour 12.04.2024 refrigerator 24 mcdd ice on ventWebL’articolo 25 capoverso 3 lettera f della legge sulla circolazione stradale (LCStr; RS 741.01) nella ver-sione del 15 giugno 2012 prevede che il Consiglio federale definisca i requisiti … refrigerator 26 in depthWeb13 de nov. de 2024 · 741.51 D1E autorise la conduite d'ensembles de véhicules des catégories BE et DE ainsi que de la sous-catégorie C1E, si le conducteur est titulaire du permis de conduire requis pour le véhicule tracteur. 3 Le permis de conduire de la catégorie spéciale: F autorise la conduite de véhicules des catégories spéciales F, G et M; G16 refrigerator 28 inches deep 33 wide